Conseil Municipal du 06 juillet 1981




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
81-138CREATION D'UN PLAN D'EAU ACQUISITION D'UNE 3E PARTIE DES TERRAINS DE 1HA 49A 52CA A MONSIEUR PIERRE CHARRIN. - Délibération - (sans annexe)
81-139CONTRAT DE VILLE MOYENNE AMENAGEMENT IMMEUBLE 594, RUE NATIONALE-OPERATION N°6. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
81-140CENTRE SOCIAL RUE CONDORCET-DOSSIER D'AVANT-PROJET DETAILLE. - Délibération - (sans annexe)
81-141SUBVENTION A DES ORGANISMES DE FORMATION ET DE DOCUMENTATION MUNICIPALES. - Délibération - (sans annexe)
81-142RECONSTRUCTION DU PONT SNCF RUE PIERRE BERTHIER APPROBATION DE LA CONVERTION TRIPARTITE. - Délibération - (sans annexe)
81-143ILOT DES FAYETTES. CONTENTIEUX BAILLY. DESIGNATION D'UN AVOCAT. - Délibération - (sans annexe)
81-144O.P.A.H. CONVENTION D'ANIMATION ENTRE L'ARIM ET LA VILLE DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
81-145EXTENSION DE LA PLACE DE 11 NOVEMBRE-ACQUISITION PROPRIETE DUC-FIXATION DES INDEMNITES D'EXPROPR ATION DESIGNATION D'UN AVOCAT. - Délibération - (sans annexe)
81-146APPROBATION DU P.O.S. "EN L'ETAT DES ETUDES" - Délibération - (sans annexe)
81-147VENTE DE LA LICENCE IVE CATEGORIE DU CAFE DU BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
81-148PRETS GLOBALISES EMPRUNT DE 4.116.000F A LA CAISSE D'EPARGNE. - Délibération - (sans annexe)
81-149PRETS GLOBALISES EMPRUNT DE 4.100.000F LA CAISSE D'EPARGNE. - Délibération - (sans annexe)
81-150CONTRAT DE LOCATION DU MATERIEL INFORMATIQUE - Délibération - (sans annexe)
81-151CONTRAT DE LOCATION D'UN LOCAL 85, RUE DE LA GARE. - Délibération - (sans annexe)
81-152AUGMENTATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE AERE DE POMMIERS - Délibération - (sans annexe)
81-153CREATION D'UNE S.E.S ACQUISITION DES TERRAINS FIXATION DES INDEMNITES D'EXPROPRIATION. DESIGNATION D'UN AVOCAT. - Délibération - (sans annexe)
81-154EXTENSION DE L'ECOLE DE LA QUARANTAINE. DESIGNATION DE L'ARCHITECTE. - Délibération - (sans annexe)
81-155EXPOSITIONS PHOTOGRAPHIQUES-CONVENTION AVEC LE CENTRE D'EDUCATION POPULAIRE - Délibération - (sans annexe)
81-156AMENAGEMENT DE VESTIAIRES AU STADE MONTMARTIN -DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL. - Délibération - (sans annexe)
81-157ACCEPTATION SOUS RESERVE D'INVENTAIRE DU LEGS FAIT A LA VILLE DE VILLEFRANCHE PAR MELLE COTE. - Délibération - (sans annexe)
81-158NOMINATION D'UN INGENIEUR EN CHEF. - Délibération - (sans annexe)
81-159CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE BD A. CAMUS. ACQUISTION DE LA PROPRIETE CIMETIERE 912, ROUTE DE RIOTTIER. - Délibération - (sans annexe)
81-160NOMINATION DE MADAME ANSELME MARYSE-AIDE O.P.-A LA BOURSE DU TRAVAIL. - Délibération - (sans annexe)
81-161CREATION D'UN BUREAU MUNICIPAL D'HYGIENE. - Délibération - (sans annexe)
81-162ACQUISITION FONDS DE COMMERCE 85, RUE DE LA GARE-CESSION DE DROIT AU BAIL - Délibération - (sans annexe)